Dagboek Raphaël Waterschoot
de Schutterij 1815-1830 
la Garde Civique 1830-1905
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IX. LA SCHUTTERIJ.
(PÉRIODE HOLLANDAISE.)
1815-1830
La loi fundamentale de 1815 rappelle en ces termes les
anciennes obligations des citoyens : Conformérnent aux an-
ciennes coutumes, â l'esprit de la Pacification de Gand et aux
principes de 1'Union d'Utrecht ,l'un des premiers devoirs
des habilants du royaume est de porter les armes pour le main-
tien de 1'indépendance et de la défense du :terriWire de 1'Etat »
(article 203)

Comme par Ie passé, ii y a une garde communale (schutterij);
elle est organisèe dans toules les communes ayant  une popu-
laton agglomérée de 2,500 habitants, â raison de 2 p. c. de la
population, pris parrni les hommes de 24 à 34 ans (art. 213).
Ces gardes sont chargées da maintien de la tranquillité; en cas
de guerre, de repousser les attaques de 1'ennemi.

Dans les autres communes, les gardes commuriales sont non
actives en temps de paix; en temps de guerre, elles forment4
avec les autres gardes, la levée en masse (heerban) pour la dé-
fense du pays.


X LA GARDE CIVIQUE.
1830-1905
a) LA GARDE EN 1830
Les événements de 1830, comme les troubles qui avaierit
suivi l'invasion française en 1792, firent sentir l'obligalion de
veiler au maintien de l'ordre.

Dés les premiers jours les notables de la ville de Bruxelles
et des faubourgs s'organisèrent en garde bourqeoise, sous le

 

commanderneni du baron Emmanuel d'Hoogvorsl. Beaucoup
dautres villes organisèrent, également, une garde bourgeoise, qui
prit les noms anciens de garde communale, de garde urbaine,etc.
Le gouvernement provisoire, par un arrêté du 30 septernbre
1830, maintint les anciennes traditions et donna, par son arrété
du 26 octobre, une organisation officielle à loutes les gardes
bourgeoises et autres qui s'etaient. reformees, en unifiant leur
dénornination sous le norn de garde civique.

Considéranit dit cet arrété, que chacun, selon ses facultés,
doit â sa Patrie les services qu'il peul lui rendre, et que c'est un
devoir pour tous de veiller, aulant qu'il est en leur pouvoir, à
la tranquillité intérieure et au rnaintien de l'ordre;

Considérant qu'il est de la plus haute importance de ne pas
diviser et affaiblir les forces disponibles, en employant â un
service intérieur les braves qui sont appelé â défendre contre
l'ennemi le territoire et I'indépendance de la Beigique,

ARRÉTE
ARTICLE PREMIER. - Une garde civique sera formée dans
toute l'étendue de la Belgique.
ART. 2. Elle aura pour mission de maintenir i'obéissance
aux lois, de conserver ou de rétablir 1'ordre et la pax puhliqiïe,
de seconder 1arrnée nationale dans ses opérations interieures
d'assurer l'indépendance de la Belgîque et l'intégrité de son
territoire.
ART. 7. - Les mesures prises par les autorilés locales e1
provinciales continueront d'être provisoirernent exéculées, ei
les gardes communâles ou autres resteront en .exercice jusqu'â
l'organisation définitive de la garde civique.
L'arrêté du 31 décembre 1830, qui organise la garde, décréte
qu'elle est composée de tous les citoyens de 21 à 50 ans (art. 3).
La garde est divisée en trois bans en ternps de guerre : le
premier ban se cornpose de tous les célibataires ou veufs sans
enfant, de 21 à 30 ans; 
le deuxième, des célibataires de 31 50 ans; 
I'arrière-ban comprend tous les citoyens rnariés de 21 à
50 ans (art. 4).

En ternps ordinaire, la garde est sédentaire et les trois bans
sont confondus; le service se fait par commune (art. 36)
La garde est organisée clans chaque commune; les gardes des
petites cornnunes forment une unité par canton.